Mentions légales

Conformément à l’article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://mercedes-emb.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Éditeur du contenu : E-MB74

Contact : +33 (0)4 50 37 23 75

Mail : contact@etoile-mont-blanc.com

Siège social : E-MB74, GRAND EPAGNY 131 ROUTE DU CANAL 74330 SILLINGY France au capital social de 1.500.000,00 euros

Numéro de TVA intracommunautaire : FR13 430 357 152

Registre du commerce et des sociétés : 430 357 152 R.C.S. Annecy

Directeur de la publication : Gilles BOSCARY

Hébergeur : OCI Cloud SAS, 2 rue Ampère, 67450 Mundolsheim, numéro de téléphone : 09 69 39 40 60

Propriétaire du produit ID Web : La Fabrik à ID, 2 Avenue de l’énergie, 67800 Bischheim, numéro de téléphone : 03 88 50 70 69.

Limitations de responsabilité

E-MB74 décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://mercedes-emb.fr/

E-MB74 s’engage à sécuriser au mieux le site https://mercedes-emb.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. E-MB74 se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, E-MB74 se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, ou bien comportant une atteinte aux droits de la personne ou à la sécurité publique.